Mentions légales

Éditeur du site

Le site besigned.io est édité par Oianko DUFFIE, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial Besigned.

• SIREN : 943 716 563 — RCS / Registre national des entreprises
• Siège : 9 rue Paul Bert, 92700 Colombes, France
• Contact : contact@besigned.io
• Téléphone : 06 10 69 71 89
• TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base de TVA).

Directeur de la publication

Oianko DUFFIE.

Hébergement

L'application est déployée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Les données et fichiers des utilisateurs sont hébergés par Supabase (Supabase Inc.), sur des serveurs situés au sein de l'Union européenne — supabase.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque, logo, textes, interface, code) est la propriété d'Oianko DUFFIE, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les documents et propositions que tu importes ou génères restent ta propriété.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité.

Signalement

Pour signaler un contenu ou un problème : contact@besigned.io.